Listes d’écoutes

Les 5@7 de la santé : réunir, diffuser, réfléchir... La recherche en santé est essentielle à l'amélioration du système et des soins de santé. Trop souvent par contre, les résultats de la recherche et les données probantes qui en découlent tardent, voire ne parviennent pas, à atteindre la cible des acteurs impliqués dans les processus décisionnels ou touchés dir [...]

Actualités Droit + TI" est une table ronde organisée par la Chaire d’excellence en droit de la sécurité et des affaires électroniques. L’après-midi était composée de 5 ateliers pratiques visant à échanger entre académiques et praticiens autour de sujets d’actualité en droit des technologies. Chaque conférence était au départ animée par une courte pre [...]

Plusieurs des meilleur(e)s chercheur(e)s aux études supérieures sont fortement attiré(e)s par les approches critiques, mais elle/ils subissent alors une pression centrifuge, les milieux juridiques classiques, dans leurs relations troubles avec l’establishment et le capital, n’y étant pas toujours favorables. Nos jeunes juristes engagé(e)s découvrent alors avec délect [...]

Près de 20 ans après son adoption, la LCCJTI a été confrontée à de nombreuses évolutions. Celles-ci ont été explorées dans le cadre d’une <a href="https://www.justice.gouv.qc.ca/fileadmin/user_upload/contenu/documents/Fr__francais_/centredoc/rapports/ministere/91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf">étude</a> qui fait suite au mandat confié par le Ministère [...]

Depuis 2007-2008, plusieurs chercheurs et citoyens issus de multiples sociétés ont intensivement débattu des enjeux, et l’événement planifié entend réunir plusieurs d’entre eux, alors qu’ils livreront les résultats de leurs réflexions les plus récents. L’événement est traversé par trois problématiques interreliées : un examen des exercices publics de réf [...]

L’Observatoire national en matière de droits linguistiques, dirigé par le Pr Stéphane Beaulac et Me Frédéric Bérard, a pour mission première de favoriser l’accès à l’information afférente au domaine, fondamental et dynamique, des droits linguistiques. S’intéressant principalement aux enjeux politico-juridiques concernant les minorités de langues officielles [...]

Parmi les possibles que le numérique envisage, l’une des thématiques qui présente le plus de peur, de passion, d’espoir aussi, est sans aucun doute l’intelligence artificielle. Il importe de tenter de «calmer le jeu» et d’analyser cette nouvelle réalité avec un regard posé soit celui de l’informatique, de l’éthique, du management, et bien entendu celui des [...]

Appréhender le phénomène des cyberattaques est loin d’être anodin quand il s’agit de le mettre en perspective dans le contexte militaire et juridique. Ainsi, face à une cyberattaque d’envergure, quelles sont les réponses envisageables tant du point de vue militaire que juridique? Cette conférence a pour but de réunir praticiens et académiciens du milieu juridi [...]

Durant ces temps de confinement, il nous importait à travers de courtes vidéos sur une thématique qui pourrait s’intituler « Justice et nouvelles distances » 1) de réfléchir plus généralement sur les distances existant entre certaines constructions traditionnelles de la justice et l’état des pratiques (sociales, juridiques, technologiques, économiques) actuell [...]

Rarement enseignée lors des premières années d’étude en droit, la déontologie constitue pourtant le ciment des professions en général et des professions réglementées en particulier. À l’heure d’une collaboration plus étroite entre toutes les professions juridiques et du regroupement acté de certaines d’entre elles, la déontologie est mise à l’épreuve. [...]

Cette activité est la quatrième conférence annuelle entre le CRDP et l'IRDA.

Dans le cadre de son nouveau cycle de conférence En 2 mots / In 2 Words, la Chaire L.R. Wilson est heureuse d’annoncer l’organiser de la conférence « Droit + Tech » le 15 mars 2016. Un premier panel discutera des enjeux liés à la cyber santé par Yann Joly, Ian Kerr, Catherine Régis et Ma’n H. Zawati. Dans un second panel, seront abordés les enjeux liés au [...]

En 1989, une conférence impliquant plusieurs chercheurs belges, français et québécois fut organisée par le CRDP (Nouvelles technologies et propriété) et s’interrogeait déjà sur la capacité d’appropriation des données personnelles par des entités tierces. 30 ans plus tard, et en dépit de lois qui densifient les obligations des parties prenantes (RGPD, loi califo [...]

Depuis plusieurs années, la ludification connait un franc succès. Ce concept, aussi assimilé au concept de gamification, traduit une tendance à «vouloir exploiter des ressorts ludiques afin de motiver les individus à s’engager de manière extrinsèque» (Bonenfant, Philippette, 2018, p. 1) dans des activités qui n’ont rien du jeu. Autrement dit, utiliser les codes du [...]

Le Forum Mondial de Médiation (FMM) est une organisation internationale sans but lucratif au service des médiateurs de tous les continents, fondée sur l’interdisciplinarité. La mission du FMM est le développement et l’échange de connaissances, d’informations et de compétences dans tous les secteurs d’activité de la médiation, notamment à travers les confér [...]

À l’occasion des travaux de la Déclaration de Montréal pour un développement responsable de l’IA, l’étude des enjeux juridiques afférents à l’intelligence artificielle a été identifiée comme une démarche importante à entreprendre afin de fournir rapidement des repères législatifs et réglementaires aux différentes parties prenantes, aux citoyens ainsi qu� [...]

L’action collective moderne a vu le jour en Amérique du Nord il y a plus de 50 ans. Conçue pour libéraliser les droits et libertés civiles des citoyens américains, l’action collective s’est transformée en un outil utilisé par certains défenseurs de l’intérêt public en vue d’instituer des poursuites visant des changements institutionnels, pour contrer la disc [...]

Le commerce électronique connait une croissance fulgurante depuis une vingtaine d’années. Le phénomène étonne d’abord par son ampleur quantitative. En effet, près de la moitié des consommateurs québécois font désormais des achats en ligne (NetTendance, 2014) pour un total de près de 165 millions de transactions en 2012 (Statistique Canada, 2013). Le cybercommerce [...]

Le colloque « Le juriste idéal… Qui est il? Comment le forme-t-on? » est une activité scientifique organisée conjointement par les professeurs Vincent Gautrais (CRDP/UdeM), Violaine Lemay (CRDP/UdeM) et Christian Saint-Germain (UQAM). Construit à petite échelle, il réunit des personnes vivement intéressées à la gestion et à l’avenir de la formation universitaire [...]

CYCLE DROIT ET LEGALTECH 1IÈRE JOURNÉE MONTRÉAL + LYON Journée organisée par le Centre de Recherche en Droit Public de l'Université de Montréal et le Centre de Droit de l'Entreprise de l'Université Lyon III Date : 21 juin 2018 Lieu : Université de Montréal | Pavillon Lionel-Groux, Carrefour des Arts et des Sciences - C-1017-02, Université de Montréal Réalisa [...]

La notion de commun, et ce, qu’elle soit utilisée sous un nom, un radical, un substantif ou un qualificatif, est à la mode. On ne l’appréhende que difficilement mais il tend à s’insérer de plus en plus dans toutes les strates sectorielles du droit. En effet, si le droit a naturellement tenté d’encadrer des rapports individuels, ceux-ci ne peuvent prévaloir sur to [...]

The Social Costs of Innovation: Law, Society and the Greater Good Law and innovation are usually framed in technological terms. Discussions focus on the means to incentivize technological development and regulate the use of new technologies. The assumption is that technological change is consubstantial with societal progress. As a result, lawyers and policy makers focus thei [...]

L’objectif de ce colloque est d’étudier ensemble deux phénomènes bien connus des différents systèmes juridiques français et québécois : un essor de la justice numérique et un déploiement des modes de règlement amiable des différends. Pour comprendre les enjeux de la justice de demain, il convient d’étudier en parallèle les caractéristiques des justices alte [...]

Le cycle 2014-2015 se propose de traiter des multiples voies/voix de l’État de droit et de la gouvernance démocratique en invitant des politologues, des juristes et des anthropologues à participer à une réflexion sur la pluralité démocratique. Que ce soit à travers une modification du mode de scrutin, une recomposition des institutions publiques, un retour au tirage a [...]

L’exercice juridique est principalement rétrospectif et le juriste à l’habitude de travailler avec un regard dans le rétroviseur. Sur la base de faits et de textes préalables, un interprète (juge, avocat, notaire) propose une perspective qui a été arrêtée par une loi ou une jurisprudence passée. De beaucoup de croire que plusieurs lois sont en déconnection ave [...]

Le consentement numérique est-il toujours le passage obligé sécurisé pour donner son accord aux termes contractuels ? Cette question d’apparence redondante est pourtant pertinente dès lors qu’on considère les pratiques contractuelles dans l’environnement numérique. Les pratiques informationnelles et communicationnelles ne garantissent pas l’expression d’un cons [...]

Dans le cadre du Regroupement Droit Changements et Gouvernance (<a href="http://www.rdcg.org">www.rdcg.org</a>), un cycle de conférence annuel tente d’identifier une problématique actuelle ayant une incidence sur les fonctions contemporaines du droit. Durant cette année 2015/2016, nous tenterons d’envisager le phénomène d’explosion normative qui caractér [...]

Le fait de voir certains de nos objets qui meublent notre quotidien suivis, épiés, traqués par le biais de capteurs de plus en plus intrusifs n’est plus de la science fiction. Que ce soit nos téléphones, nos frigidaires, nos montres, nos télévisions, nos ordinateurs, nos automobiles, tous, sont désormais susceptibles de faire l’objet d’une surveillance qui bien qu [...]

Cette conférence présente une réflexion sur la notion de «smart contracts» au regard du droit privé des contrats. Au-delà des enjeux définitionnels, déjà explorés par la doctrine privatiste, la notion de smart contracts soulève d’importantes problématiques en ce qui a trait à l’évolution du droit de l’exécution du contrat. Les «nouveaux» mode [...]

Le droit des marques de commerce au Canada fait de plus en plus l’objet d’une attention particulière de la part du législateur canadien.  Elément incontournable de la vie commerciale, il figure tant dans des conventions internationales de propriété industrielle que dans les accords commerciaux internationaux. Le droit canadien vit actuellement des changements auxquels [...]

La Chaire L.R. Wilson, le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et l’Institut de recherche en droit attractif de l’Université Paris-13 organisent le 24 mars 2016 une journée d’étude franco-québécoise sur le thème du devoir de vigilance.